Mentions légales

01Éditeur du site

Le site studio.mgoutter.fr est édité par une entreprise individuelle. L'entreprise individuelle n'ayant pas de personnalité morale distincte de celle de son exploitant, les informations ci-dessous sont celles de la personne physique qui l'exploite.

Éditeur

Maxence Goutteratel

Nom commercial

7d Studio

Forme juridique

Entrepreneur individuel (EI)

Adresse

7 rue du Tonnet, RDC, 63000 Clermont-Ferrand, France

Adresse électronique

contact@7dstud.io

SIREN

107 405 433

SIRET (siège)

107 405 433 00015

Code APE

6201Z — Programmation informatique

Nature de l'activité

Activité libérale non réglementée et commerciale

Immatriculation au RNE

Le 9 juillet 2026

Début d'activité

8 juillet 2026

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication

Maxence Goutteratel

L'activité de développement logiciel n'est pas une profession réglementée : elle n'est soumise ni à un ordre professionnel, ni à une autorisation d'exercice.

02Hébergeur du site

Hébergeur

o2switch

Adresse

Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone

04 44 44 60 40

Site

https://www.o2switch.fr/

03Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logo, illustrations, captures d'écran et code source — est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Maxence Goutteratel.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les courtes citations sont autorisées dans les conditions de l'article L.122-5 du même code, sous réserve d'indiquer clairement la source.

Les captures d'écran de réalisations sont publiées avec l'accord des clients concernés. Les marques et logos de tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

04Services tiers mobilisés par le site

Certaines fonctionnalités reposent sur des services fournis par des tiers, qui peuvent traiter des données vous concernant :

• Google Agenda — module de prise de rendez-vous intégré à la section « Rendez-vous ».
• Web3Forms — acheminement des messages envoyés depuis le formulaire de contact.
• hCaptcha — protection du formulaire de contact contre les envois automatisés.

Le détail de ces traitements, de leurs bases légales et des transferts de données qu'ils impliquent figure dans la politique de confidentialité. Les polices de caractères utilisées par le site sont hébergées sur le site lui-même : leur affichage n'entraîne aucune connexion à un serveur tiers.

05Liens hypertextes

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. Ces sites échappent à son contrôle : l'éditeur ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ni des pratiques de leurs exploitants en matière de données personnelles.

06Disponibilité et responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et d'en tenir les informations à jour, sans pouvoir le garantir. Les informations publiées ont une valeur indicative et ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel : seuls un devis signé et les conditions générales engagent l'éditeur.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

07Signalement et contact

Pour toute question relative à ces mentions, pour signaler un contenu manifestement illicite ou pour exercer vos droits sur vos données, écrivez à contact@7dstud.io ou à l'adresse postale indiquée ci-dessus.